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1er août - comme un dimanche (ou presque)
Depuis quelques années, la fête nationale suisse est devenue un jour férié légal. Quand il s’agit de fêtes, de feux d’artifice et de bruit, tout doit rester dans la mesure du raisonnable. Malgré tout, les possibilités sont plus vastes que lors d’un simple dimanche.
La fête nationale constitue, du point de vue du droit du travail, un jour férié chômé assimilé au dimanche. Quant aux directives relatives au repos du dimanche, la loi renvoie expressément aux réglementations cantonales.
Et comme toujours, lorsqu’il s’agit de nuisances comme le bruit ou la fumée, deux domaines différents doivent être considérés: le droit de voisinage et les prescriptions communales en matière de bruit.
Prescriptions communales en matière de bruit
Presque toutes les communes disposent de prescriptions communales qui règlent le repos nocturne, mais aussi la manipulation des feux d’artifice.
Mais soyez tranquille: la plupart desdites prescriptions permettent de tirer des feux d’artifice le 1er août de manière explicite (la plupart du temps au Nouvel An également). Néanmoins, il est possible que les communes définissent une zone prévue à cet effet.
Le repos nocturne s’applique également au 1er août
Néanmoins, la police se montre souvent plus tolérante qu’en «temps normal». Mais vous ne pouvez pas non plus, le 1er août, fêter sur votre balcon jusqu’à 4 heures du matin.
Les voisins
Les voisins doivent aussi se montrer plus tolérants le 1er août. Néanmoins, vous devez respecter le repos nocturne de 22h00 à 6h00. Quoi qu’il en soit, le 1er août, les voisins devraient faire preuve d’un peu plus de compréhension et accepter que vous fassiez un barbecue et restiez plus longtemps sur votre balcon. Le bon sens est ici de mise.
Attention avec les feux d’artifice et les grillades
Veillez à ce que votre grill ne se transforme pas en foyer d’incendie. Et faites attention à la direction dans laquelle vous tirez vos feux d’artifice. En effet, une petite inattention peut provoquer de violents incendies.